DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.009-2 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2023.02.15.009 DÉPOSÉE LE 20/02/2023 AFIN DE RECTIFIER UNE ERREUR MATÉRIELLE – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.008 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.007 – CRÉATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ – SERVICE POPULATION
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.006 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL (ENT – ÉCOLE) ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.005 – CONVENTION CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILLIALES DE LA HAUTE-GARONNE « VACANCES LOISIRS » 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.004 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE L’UNION POUR LES ENFANTS DES ÉCOLES DE LAUNAGUET – ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.003 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE POUR L’EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.002 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS
DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.001 – RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
PROCÈS-VERBAL_CONSEIL MUNICIPAL DU 24/05/23
[10.07.2023 – Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau en cours d’eau et nappe d’accompagnement dans le département de la Haute-Garonne