La galerie

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.068 – CONVENTION ACCUEIL D’UN COLLABORATEUR OCCASIONNEL BÉNÉVOLE AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.067 – SÉJOUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET SEJOURS SERVICE JEUNES : PERIODE ESTIVALE 2023

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.066 – TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 (RESTAURATION SCOLAIRE, REPAS ADULTE, ACCUEIL DE LOISIRS, SERVICE JEUNES)

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.065 – MISE À JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR SERVICES LAUNAPASS INSCRIPTIONS SCOLAIRES ET ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LOISIRS

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.064 – RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACTION « PROMENEURS DU NET »

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.063 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MOSE À DISPOSITION D’UN ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL (ENT-ECOLE) ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.062 – AVENANT CONVENTION CAF : TAUX RÉGIME GÉNÉRAL – PRESTATION DE SERVICE D’ACCUEIL DE LOISIRS (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.061 – RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE ET DEMANDE DE MAINTIEN DE GARANTIE

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.060 – RESULTATS DÉFINITIFS EXERCICE 2022 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT IMPASSE PIVOULET

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.059 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT IMPASSE PIVOULET

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.058 – APPROBATION DU COMPTE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE VILLE : LOTISSEMENT COMMUNAL IMP PIVOULET

DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.057 – RÉSULTATS DÉFINITIFS 2022 REPRISE / AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS : BUDGET PRINCIPAL VILLE