DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.075 – ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ (TLPE) POUR L’ANNÉE 2024
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.074 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI AU SEIN DU GUICHET FAMILLE
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.073 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.072 – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS COMPLET ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.070 – RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS EMPLOIS NON PERMANENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.070 – RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL : EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS NON COMPLET – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.069 – TARIF REPAS PORTÉ À DOMICILE
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.068 – CONVENTION ACCUEIL D’UN COLLABORATEUR OCCASIONNEL BÉNÉVOLE AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.067 – SÉJOUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET SEJOURS SERVICE JEUNES : PERIODE ESTIVALE 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.066 – TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 (RESTAURATION SCOLAIRE, REPAS ADULTE, ACCUEIL DE LOISIRS, SERVICE JEUNES)
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.065 – MISE À JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR SERVICES LAUNAPASS INSCRIPTIONS SCOLAIRES ET ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LOISIRS
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.064 – RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACTION « PROMENEURS DU NET »