La galerie

DÉLIBÉRATION N°2023.03.29.018 – ADMISSION EN NON-VALEUR EXERCICE 2022

DÉLIBÉRATION N°2023.03.29.017 – APPROBATION DU PROJET DE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE – ECOLE MATERNELLE A.RIMBAUD

DÉLIBÉRATION N°2023.03.29.016 – RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.015 – MOTION CONTRE LA REFORME DES RETRAITES DU GOUVERNEMENT

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.014 – RÉALISATION DE LA CONVENTION AUTORISANT L’IMPLANTATION D’UN PANNEAU DE SCORE DANS L’ENCEINTE DU STADE MUNICIPAL

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.013 – CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU FESTIVAL GUITARE D’AUCAMVILLE ET DU NORD TOULOUSAIN AVEC L’ASSOCIATION APG SUD

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.012 – CONVENTION D’OCCUPATION À TITRE PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE D’UN LOGEMENT COMMUNAL

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.011 – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) EN VUR DE L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUi-H) DE TOULOUSE MÉTROPOLE

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.010 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION 2017.02.05.009 CONVENTION PUP SAS FRANCELOT / COMMUNE DE LAUNAGUET

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.009 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.009-2 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2023.02.15.009 DÉPOSÉE LE 20/02/2023 AFIN DE RECTIFIER UNE ERREUR MATÉRIELLE – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX EMPLOIS

DÉLIBÉRATION N°2023.02.15.008 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS