DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.042 – MISE À JOUR DU TABLEAU DES COMMISSIONS MUNICIPALES
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.041 – DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉ À SIÉGER AU CA DE LA MFR
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.040 – CIMETIÈRE COMMUNAL : TRANSFORMATION DES SUPERFICIES DE CONCESSIONS DE 6M2 EN 3M2
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.039 – CIMETIÈRE COMMUNAL : ACTUALISATION DES TARIFS
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.038 – ACHAT DE TITRES RESTAURANT : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC TOULOUSE MÉTROPOLE DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE MÉTROPOLE AINSI QUE LEUR CCAS, L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA RAMÉE
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.037 – TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES (SALLE DES FÊTES, ORANGERIE, THÉÂTRE MOLIÈRE)
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.036 – RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
DÉLIBÉRATION N°2023.05.24.035 – INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE MUNICIPALE
DÉLIBÉRATION N°2023.04.12.034 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS – EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.04.12.033 – BUDGET ANNEXE POUR LA GESTION DU LOTISSEMENT COMMUNAL IMPASSE DU PIVOULET – EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.04.12.032 – BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N°2023.04.12.031 – AFFECTATION ANTICIPÉE DES RÉSULTATS PRÉVISIONNELS DE L’EXERCICE 2022 – BUDGET COMMUNAL