DÉLIBÉRATION N°2023.09.20.080 – RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
PROCÈS-VERBAL_CONSEIL MUNICIPAL DU 28/06/23
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.077-2
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.079 – APPROBATION DES STATUS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE RÉSEAU INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.078 – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE BAIL AU PROFIT DE LA POSTE
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.076 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION OCCASIONNELLE D’INSTALLATIONS MUNICIPALES ET TARIFICATION À DES FINS DE TOURNAGE
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.075 – ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ (TLPE) POUR L’ANNÉE 2024
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.074 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI AU SEIN DU GUICHET FAMILLE
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.073 – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.072 – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS COMPLET ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITÉ
DÉLIBÉRATION N°2023.06.28.070 – RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS EMPLOIS NON PERMANENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITÉ